Le taux de calcaire total par canton (médiane) des sols …
Le taux de calcaire total par canton (médiane) des sols agricoles. La carte extraite de la Base de Données d'Analyses de Terre (BDAT) illustre la répartition du calcaire dans les …
LES REVENUS DES TAXES PROVINCIALES DU SECTEUR …
La mise en place de ces taxes a également été favorisé par le contexte de la décentralisation qui donne une opportunité aux provinces, sur base de l'article 204 de la …
Calculateur de poids de calcaire
Pour utiliser le calculateur de poids du calcaire, il faut connaître le volume du calcaire dont il dispose et sa densité. En saisissant ces valeurs dans la formule, le calculateur fournit …
Les Taxes Provinciales du Secteur Minier et leur affectation : …
- Veiller à ce que le revenu de la taxe sur la voirie et drainage soient effectivement affectés au développement des infrastructures socioéconomique des …
Calcaire
Contexte de formation. Les calcaires se forment par précipitation de carbonates ou par l'accumulation de squelettes et coquilles d'organismes marins sur les marges …
La fiscalité minière en Afrique: quelle évolution récente …
En Afrique du Sud, une formule permet de calculer un taux de redevance minière compris entre 0,5% et 5% pour les minerais raffinés et compris entre 0,5% et 7% pour les …
FISCALITÉ MINIÈRE EN RDC : ce que vous devez savoir
Article 241 : Des taux de la redevance minière. Les taux de la redevance minière sont de : a. 0% pour les matériaux de construction d'usage courant ; b. 1% pour les minéraux industriels, les hydrocarbures solides et autres substances non citées ; c. 1% pour le fer …
Calculer sa taxe foncière ᐅ Simulation et exemples
Formule de calcul de la taxe foncière : La taxe foncière est calculée sur la base de la valeur locative cadastrale du bien, ou loyer théorique annuel. Pour obtenir la …
Taxe sur les salaires : calcul, déclaration et paiement
Qu'est-ce que la taxe sur les salaires ? Qui doit payer la taxe sur les salaires ? Comment calculer et déclarer la taxe sur les salaires ? PayFit vous guide étape par …
Calculateur de calcaire
Un calculateur de calcaire est un outil qui vous permet de déterminer la quantité de calcaire nécessaire pour une zone spécifique, en fonction de ses dimensions et de …
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