Accès à l'information : un enjeu de la participation citoyenne au …
Download Citation | On Mar 16, 2023, Sara Germain published Accès à l'information : un enjeu de la participation citoyenne au Québec face aux projets miniers en région éloignée | Find ...
Grogne autours des projets miniers au Burkina Faso : le …
Grogne autours des projets miniers au Burkina Faso : le management des parties prenantes en cause ? Publié le jeudi 26 mars 2015 à 08h30min. ... Il semble impératif pour les projets miniers d'analyser minutieusement les attentes de ces parties prenantes et leur impact sur le projet, mais aussi de développer des stratégies de …
Phase après mine et réhabilitation des sites miniers
La réglementation en vigueur ne couvre pas la gestion de l'après mine. L'absence de plans de réaménagement des sites miniers en cours d'exploitation en est la conséquence directe. Les ...
Le financement des projets miniers aurifères : étapes, …
L'exploration. Un projet minier démarre au stade de l'exploration, qui repose sur une sélection d'environnements géologiques propices à la présence d'or. S'ensuit une phase de pros-pection géologique, géochimique et géophysique, qui va permettre de déterminer des cibles, lesquelles seront tes-tées par sondages.
Rétrospective de l'actualité minière en 2022
L'arrête de ces projets miniers ont entrainé logiquement la baisse de la production d'or en 2022 au Burkina Faso. Toutes les sociétés minières ont enregistré une baisse de leur production en 2022. Baisse des recettes, augmentation des coûts de production et des emplois perdus en 2022
Face à la multiplication des projets miniers, l'opposition …
Dans ce contexte, les participants au forum ont commencé à mettre en place un réseau d'informations et d'actions coordonnées contre les projets miniers. Dans l'Hexagone, le projet minier le plus avancé est celui de St-Pierre-Montlimart, dans le Maine-et-Loir, où des forages profonds ont été effectués dans le cadre de la phase d ...
PLAN D'ACTION DE L'ITIE
1. à inciter à la création d'unités de transformation de l'or et du charbon fin sur le territoire national, en concertation avec les acteurs du secteur minier ; 2. à encourager …
Contestations des projets miniers en Côte d'Ivoire: vers la
Accueil News Économie Contestations des projets miniers en Côte d'Ivoire: vers la reconnaissance du droit au développement humain durable des populations et collectivités locales ...
Les minières face à la violence au Burkina Faso
Au Burkina Faso, le taux de croissance du secteur minier a été de 11,4% en 2017, contre 6,7% pour l'ensemble de l'activité économique du pays. La production industrielle d'or est passée de ...
Exploitation minière en Afrique : enjeux fiscaux, sociaux et
Les défis de la fiscalité minière. Ainsi, réviser les codes miniers ne suffit pas et peut même se révéler contreproductif car les fréquents changements de niveaux de taxation peuvent ...
(PDF) Tome 3
L'élaboration d'un projet minier, qui doit réunir les importants investissements nécessaires à sa. mise en production, nécessite la prise en compte de nombreux paramètres techniques ...
IGF Guidance for Governments: Improving legal …
gestion associés pour les projets miniers à grande échelle. Des exemples, des stratégies et des outils sont inclus en vue d'aider les gouvernements à évaluer et à améliorer les cadres juridiques ainsi que l'encadrement des aspects environnementaux et sociaux dans la gouvernance des ressources. Bien
Projets miniers de Sayona : « Dernière chance
PressReader. Catalog; For You; Radio-Canada Info. Projets miniers de Sayona : « Dernière chance », prévient le chef de LacSimon - Gabriel Poirier La Première Nation Abitibi‐ winni de Pikogan et la Na‐ tion Anishnabe de Lac-Si‐ mon menacent de s'oppo‐ ser à des projets miniers de l'entreprise australienne Sayona.
La restauration des sites miniers et la mobilisation acteurielle en
Comme nous le verrons, l'idee de reorienter les projets economiques en tenant compte des exigences populaires pour faire face aux defis environnementaux et sociaux de notre epoque est loin d'etre une idee saugrenue. ... Extrait de la pétition sur la réhabilitation des sites miniers au Cameroun. minière ; Quarto, réhabilitation des sols ...
L'acceptabilité sociale des projets miniers en Algérie: Cas de …
L'acceptabilité sociale des projets miniers en Algérie: Cas de Ain Defla et Bejaia. January 2015. European Scientific Journal vol. 11 (3):326-341. Authors: Madani Azzeddine. Université de ...
Droit Minier Niveau 2
l'impact environnemental des projets miniers et de s'assurer que les projets sont réalisés au bénéfice des communautés locales. Le lecteur sera en mesure de se familiariser avec la législation, toujours plus importante, qui intègre ces questions. Enfin, les Modules 7 et 8 respectivement intitulés « Le règlement des différends dans
(PDF) Quand le développement des territoires miniers brouille …
D'autre part, elles consistent en des audits de projets miniers au . regard de la mise en œuvre des standa rds internationaux, de programmes de .
PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE …
actuellement, seuls deux grands projets miniers sont en cours: le gisement d'ilménite à Fort -Dauphin et celui du minerai de nickel - cobalt à Moramanga. Le secteur minier …
(PDF) Exploitation minière en zone forestière au Cameroun …
Tableau 5 : Chevauchements des permis miniers au AP du TRIDOM-CAM (Schwartz, ... Le secteur privé joue un rôle important dans le développement des projets miniers, mais sous .
8. Le secteur minier
projets miniers seront regardés comme des pionniers par les porteurs de projets industriels et par les investisseurs en général, y compris dans d'autres secteurs; ce qui rend leur succès d'autant plus ... Au contraire, si le secteur est géré dans la transparence, avec une bonne gouvernance dans ...
PROJET DE DEVELOPPEMENT ET GOUVERNANCE …
Composante B : développement environnemental, social et économique à partir du secteur minier (coût total : 4,3 millions de dollars). L'objectif de la composante B est de …
DROIT MINIER, PETROLIER ET RESSOURCES NATURELLES
financement de projets miniers dans les etats parties a l'ohada : l'apport des titres miniers en garantie par thierry m.lauriol, avocat au barreau de paris, cabinet jeantet ... les contrats d'etat dans les industries extractives africaines au regard de la jurisprudence du cirdi,
Industrie : le potentiel du secteur minier au Congo
Le cadre légal repose sur le code minier institué par la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005, qui accorde une part de 10% à l'Etat congolais dans tous les projets miniers. La redevance minière varie de 2% à 7% selon les substances minérales non précieuses et de 5% en ce qui concerne les substances minérales précieuses.
Project d'Assistance Technique Secteur Minier
l'intégration locale et régionale des activités minières. Objectifs du projet Le Project d'Assistance Technique Secteur Minier a pour objectifs d'améliorer l'efficacité et la …
Pourquoi la réouverture des mines en France constitue un …
La réforme du Code minier (engagée par la loi Climat et Résilience de 2021) et la délivrance de nouveaux permis exclusifs de recherche ciblant le lithium permettent d'entrevoir l ...
Le droit minier et pétrolier : les opéraons et le règlement …
Réunir les avocats du monde. Depuis plus de 85 ans, l'Union Inter naonale des Avocats (UIA) défend la profession d'avocat et smule les contacts internaonaux, la coopéraon et l'échange de connaissances entre avocats, dans le respect de leur diversité culturelle et pro fessionnelle. Aujourd'hui, l'UIA regroupe plusieurs milliers de ...
L'évaluation environnementale stratégique dans le …
L'EES est une approche qui permet d'évaluer l'impact des politiques, des plans et des programmes envisagés. Elle offre une large perspective, prenant en compte les aspects sociaux, culturels, économiques et institutionnels. L'EES et l'EIES peuvent renforcer la contribution du secteur minier au développement durable.
Etude sur les normes et pratiques
ETUDE SUR LES NORMES ET PRATIQUES D'EXPROPRIATION, D'INDEMNISATION ET DE REINSTALLATION DES COMMUNAUTES AFFECTEES PAR LES PROJETS MINIERS DANS LA REGION BAUXITIQUE DE GUINEE 1 Etude sur les ...
Spécificités et phases du projet minier : …
Un projet minier est un projet d'investissement dans l'exploration puis, en cas de découverte d'un gisement, dans …
Mines contre forêts et conservation au Cameroun : enjeux de …
Pourtant, nombre de projets miniers prévus au Cameroun à l'instar du projet de fer de Mbalam, du projet cobalt-nickel-manganèse de Lomié ou celui de diamant de Mobilong sont situés dans la ...
L'évaluation environnementale stratégique dans le …
Le Forum intergouvernemental sur l'exploitation minière, les minéraux, les métaux et le développement durable (IGF) soutient ses 80 pays membres dans la réalisation de leurs …
Impact de la mine de zinc et de plomb de Béjaïa sur …
Aussi, a-t-il ajouté, ont été engagés «la modernisation des mines en cours d'exploitation pour optimiser leur rentabilité, la concrétisation des projets miniers structurant, comme celui de phosphate intégré de Bled El Hadba (Tébessa) et d'Oued El Kebir (El Tarf), de Tala Hamza-Amizour (Béjaïa), la mine de fer de Ghar Djebilat ...
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