certificat minier national

Loi portant code minier. | InforMEA

Le nouveau Code minier annonce le principe de la libert d acc s la prospection mini re sur toute tendue du Territoire National. Cependant, toute personne qui se livre cette activit …

Demande de renseignement minier (Démarche en ligne)

Ministère chargé de l'environnement. Le vendeur d'un terrain au sein duquel une mine a été exploitée est tenu d'en informer l'acheteur. Accéder à la démarche en ligne.

Portail National des services publics du Bénin

Délivrance de renouvellement de Permis d'Exploitation Minière. C'est un titre renouvelé à une personne physique ou morale pour lui permettre de poursuivre l'exploitation d'une …

CATALOGUE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES …

Le Centre d'Excellence d'Afrique Mines et Environnement Minier (CEA-MEM) de l'Institut National Polytechnique Félix HOUPHOUËT-BOIGNY (INP -HB), créé en 2016, est un …

Mécanisme Régional de Certification de la CIRGL (MCR)

AN ICGLR BASED TRACKING AND CERTIFICATION SYSTEM FOR MINERALS FROM THE GREAT LAKES REGION OF CENTRAL AFRICA. Table des matières. Préambule …

Online Legal and Business Studies

Nationally Accredited Online Legal and Business Studies. NPC has been a leader in online paralegal education since 2003, educating thousands of students in their pursuit of …

08042011 WS CTC Manuel de certification RD Congo …

- Le Règlement Minier (Décret n° 038/2003 du 26 Mars 2003). Il est bien évident que l'ensemble d'informations, recommandations ou exigences de ces différents documents …

DECRET N° 2006-910 du 19 décembre 2006 TITRE …

quadrillage choisi. L'ensemble des différentes cartes cadastrales minières établies selon la même échelle, et comportant le quadrillage établi selon le système convenu, représente …

Qu'est-ce que le code minier français

Le code minier français régit l'ensemble des usages du sous-sol, hors aménagement. Une réforme est actuellement à l'étude afin de le moderniser en …

10 Programmes de formation en sécurité minière

Ces leçons peuvent contribuer à assurer leur sécurité lorsqu'ils travaillent avec des équipements industriels lourds et de grande taille, lorsqu'ils se déplacent sur …