lignes directrices de la proposition minière du zimbabawe

Les nouvelles lignes directrices mondiales de l'OMS sur la qualité de …

Les nouvelles Lignes directrices mondiales de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur la qualité de l'air présentent des données montrant clairement les effets néfastes de la pollution atmosphérique sur la santé, à des concentrations encore plus faibles qu'on ne le croyait auparavant. De nouveaux seuils de qualité de l'air y sont …

Zimbabwe : L'or fait partie, avec le platine et le charbon, des

Au Zimbabwe, l'or est l'une des ressources minérales les plus exploitées et la première source de devises étrangères. En 2021, le pays en a produit pour 25,3 …

RD Congo

RD Congo - CSA : Lignes Directrices du Cluster Sécurité Alimentaire - Juillet 2020. Post date: Friday, July 3, 2020 - 17:00: Document Type: Tools and Guidance Sources: Food Security Cluster / Sector : Attachments download. Document Action; lignes_directrices_cluster_secal_rdc_03072020_publier.pdf. PDF - 2.7 Download: …

Lignes directrices relatives à la notion d'affectation du …

DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission intitulée «Lignes directrices relatives à la notion d'affectation du commerce figurant aux articles 81 et 82 du traité» (JO C 101 du 27.4.2004, p. 81-96). DOCUMENTS LIÉS. Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne — Troisième partie — Les …

LIGNES DIRECTRICES CLUSTER NUTRITION

Ces lignes directrices du cluster nutrition sont élaborées pour faciliter le processus d'analyse des besoins, de formulation des projets, ciblage des zones en crise nutritionnelle, de ...

COMMISSION EUROPÉENNE

COMMISSION EUROPÉENNE. COMMUNICATION DE LA COMMISSION. Lignes directrices de la Commission concernant la clôture des programmes opérationnels adoptés pour bénéficier d'une assistance du Fonds européen de développement régional, du Fonds social européen, du Fonds de cohésion et du Fonds européen pour les …

Comment le Zimbabwe veut quadrupler ses revenus miniers …

Même si elles semblent ignorer les critiques, les autorités zimbabwéennes ont bien conscience des limites de la législation minière locale. C'est pourquoi, en …

PROPOSITION D'UN PLAN DE REHABILITATION DE

A. Définition. Le Plan de fermeture et de réhabilitation inclut l'ensemble des mesures qui devront être mises en œuvre de façon progressive lors de la fermeture de la mine qui vise à retourner le site à une condition qui ressemble le plus possible à …

Zimbabwe : l'Etat exige qu'une partie des redevances …

Depuis plusieurs mois, l'Etat s'active pour tirer un meilleur profit de l'exploitation de ces richesses. À partir du mois d'octobre cette année, les compagnies …

Proposition de lignes directrices pour la gestion des automates de

La prise en charge de l'état nutritionnel est une priorité tant son altération aggrave de façon considérable la pathologie de fond du patient et augmente le risque de morbimortalité. Pour répondre à la demande grandissante, l'activité de production de poches de nutrition parentérale s'est largement développée ces dernières années au sein des hôpitaux …

Journal officiel C 259/2023

1. Les présentes lignes directrices remplacent les lignes directrices de 2011 sur l'applicabilité de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux accords de coopération horizontale (1).Elles visent à apporter la sécurité juridique en aidant les entreprises dans l'appréciation de la compatibilité de leurs accords de coopération …

AfricaBib | Quête permanente du cadre juridique approprié a …

Quête permanente du cadre juridique approprié a l'industrie extractive en RDC. Quelques réflexions sur les logiques directrices de la réforme minière de 2002: Author: Cihunda Hengelela, Joseph: Year: 2014: Periodical: KAS African Law Study Library (ISSN 2363-6262) Volume: 1: Issue: 2: Pages: 383-406: Language: French: Geographic term ...

Aides d'État: la Commission adopte des lignes …

la proposition de texte révisé des lignes directrices. Ces parties intéressées comprenaient les États membres, des pouvoirs régionaux et locaux, des associations professionnelles et des groupes d'intérêt. L'évaluation et la consultation ont confirmé que les lignes directrices sur le financement des risques

Donner de l'espoir aux femmes minières du Zimbabwe

Rumbidzai Gwinji, directrice de la Zimbaqua Mining Company, parle de la stratégie consistant à n'embaucher que des femmes dans son organisation.

Lignes directrices en matière d'éthique pour une IA digne de …

Les présentes lignes directrices visent à promouvoir une IA digne de confiance. Une IA digne de confiance présente les trois caractéristiques suivantes, qui devraient être respectées tout au long du cycle de vie du système: a) elle doit être licite, en assurant le respect des législations et réglementations applicables; b) elle doit être …

L'industrie minière zimbabwéenne : Un essor prometteur …

Le sous-sol zimbabwéen regorge de richesses minérales, et l'industrie qui les exploite est en plein essor. D'après les experts, elle a franchi un cap important en …

Lignes directrices sur les restrictions verticales | EUR-Lex

DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices sur les restrictions verticales (JO C 248 du 30.6.2022, p. 1-85). DOCUMENTS LIÉS. Règlement (UE) n o 2022/720 de la Commission du 10 mai 2022 concernant l'application de l'article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à des …

lignes directrices de la proposition minière …

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Lignes directrices de la CWaPE | CWAPE

La CWaPE est amenée à établir des lignes directrices qui donnent, de manière générale, des indications sur la manière dont elle entend exercer, sur des points précis, ses missions de surveillance et de contrôle. Ces lignes directrices ne sont obligatoires ni pour les tiers, ni pour la CWaPE, qui peut s'en écarter moyennant une ...

MAPAQ

Lignes directrices et normes. Le MAPAQ a publié en 2019 son recueil des critères microbiologiques des aliments pour l'interprétation des résultats analytiques en microbiologie alimentaire. Cette édition regroupe l'ensemble des lignes directrices utilisées par le Ministère. Elles permettent de déterminer la qualité et l'innocuité des ...

Le Conseil fédéral adopte les lignes directrices et les objectifs du …

Le Conseil fédéral a fixé les priorités de la législature 2023 à 2027 en définissant 4 lignes directrices et 23 objectifs. La Suisse devra assurer sa prospérité et saisir les chances qu'offre le numérique. Elle devra encourager la cohésion nationale et veiller au maintien de la sécurité et de sa résistance aux crises.

Lignes directrices concernant les aides d'État dans les …

DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices concernant les aides d'État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2022/C 485/01 (JO L 485 du 21.12.2022 p. 1-90).. DOCUMENTS LIÉS. Règlement (UE) n o 2022/2472 de la Commission du 14 décembre 2022 déclarant certaines égories …

Le Zimbabwe est en bonne voie pour atteindre 12 milliards …

(Agence Ecofin) - Les revenus miniers du Zimbabwe sont passés de 2,7 milliards de dollars en 2018 à 5,3 milliards de dollars en 2021. Selon les plans annoncés …

Le Zimbabwe va générer 5,5 milliards $ de recettes minières …

Au Zimbabwe, la Chambre des Mines table sur des recettes minières de 5,5 milliards $ en 2022, contre une prévision de 4,4 milliards $ de recettes d'exportation …

Arrêté ministériel n°1250./CAB/MIN/SP/009/ CPH/ OMP/2015 du …

2. Lignes directrices sur les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) applicables en République Démocratique du Congo, 3. Lignes directrices sur les Pratiques Officinales (BPO) applicables en République Démocratique du Congo, 4. Lignes directrices sur l'approvisionnement des médicaments essentiels en République Démocratique du …

Lignes directrices de la Commission sur l'application de …

En application de l'article 4, paragraphe 3, troisième phrase, de la directive (UE) 2022/2555, la Commission a tenu compte des observations du groupe de coopération SRI et de l'Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité (ENISA) avant l'adoption des présentes lignes directrices.

Fonds des Nations Unies pour la Démocratie Lignes …

Le système de formulation de propositions de projet en ligne permet aux bénéficiaires potentiels d'une subvention de soumettre une proposition de projet au FNUD par voie électronique. Il est ...

Proposition de lignes directrices concernant les bonnes …

Etant donné qu'il n'existe pas de lignes directrices pour les distributeurs de dispositifs médicaux, une proposition sera émise en partant de bases légales et de recommandations. Cette proposition a été établie afin de préciser les exigences de l'article 10 bis de l'AR du 18 mars 1999 et de l'article 11 de

Plan conceptuel de fermeture et de réhabilitation Projet …

el de fermeture et de réhabilitation de la mine constitue l'un des résultats attendus de l'EIES. Le plan de fermeture et de réhabilitation du site du projet Yaoure vise à s'assurer que les potentiels impacts environnementaux, écono. iques et sociaux liés à l'arrêt des activités minières sont identifiés à un stade préc.

Lignes directrices de gestion ministérielles relatives aux …

Les articles L. 413-1 et suivants du Code général de la fonction publique prévoient l'élaboration de lignes directrices de gestion par les administrations en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels.. Le présent document formalise les lignes directrices de gestion du ministère de l'Éducation nationale et de …

Ligne ferroviaire minière de l'Est : La modernisation bat son …

L'année 2023 a connu une relance des travaux du projet de doublement, de rénovation, de modernisation et d'électrification de la ligne ferroviaire minière de transport du phosphate de Bled El Hadba (Tébessa) traversant quatre wilayas de l'Est: Tébessa, Souk Ahras, Skikda et Annaba sur 388 km. travaux de 83,6 %, a affirmé à l'APS ...

lignes directrices Appel à propositions en 2 phases

Les présentes lignes directrices définissent les règles de soumission, de sélection et de mise en œuvre des actions financées dans le cadre du présent appel à propositions. les types de coûts pouvant être inclus dans le calcul du montant des subsides (2.1.4).